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Intitulé

Arrêté royal du 16 mai 1980 modifiant l'arrêté royal du 10 septembre 1977 fixant le cadre organique du personnel de l'office de renseignements et d'aide aux familles des militaires


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Informations de base
Date de l'acte: 16/05/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/06/1980
Page:7424
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1980