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Intitulé

Arrêté royal du 24 novembre 1981 modifiant l'arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d'admission des élèves et la durée des cours dans les Conservatoires royaux de musique, tel qu'il a été modifié


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 24/11/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/01/1984
Page:85
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1980

Période de vigueur du 01/09/1980 au 01/09/2002