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Intitulé

Decreet van 24 april 1981 houdende goedkeuring van het Europees Handvest "Sport voor allen"


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Informations de base
Date de l'acte: 24/04/1981
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/06/1981
Page:7898
Avis du Conseil d'Etat 12555
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking