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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 1983 relatif aux conditions d'homologation auxquelles doivent répondre les catadioptres et les pneumatiques rétroréfléchissants pour cycles et leurs remorques, ainsi que les catadioptres latéraux et les pneumatiques rétroréfléchissants pour cyclomoteurs


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/02/1984
Page:1714
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/03/1984