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Intitulé

Arrêté ministériel du 30 septembre 1983 relatif à l'échantillonnage et l'analyse des coqs, poules et poulets congelés et surgelés


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Informations de base
Date de l'acte: 30/09/1983
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/10/1983
Page:13027
Avis du Conseil d'Etat 15350
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication