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Intitulé

Arrêté royal du 27 septembre 1983 approuvant la résolution n° 32 du 2 décembre 1982 de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin et modifiant le Règlement de Visite des bateaux du Rhin, annexé à l'arrêté royal du 30 mars 1976


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Informations de base
Date de l'acte: 27/09/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/11/1983
Page:14062
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication