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Intitulé

Arrêté royal du 30 mai 1983 modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1981 déterminant les conditions de travail et le régime de rétribution du personnel pilote attaché à la station de pilotage de la côte à Zeebrugge


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Informations de base
Date de l'acte: 30/05/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 27/07/1983
Page:9709
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1983