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Intitulé

Arrêté ministériel du 24 mai 1983 modifiant l'arrêté ministériel du 21 janvier 1980 déterminant les sections des voies navigables dans lesquelles les embarcations de plaisance à moteur peuvent se déplacer à grande vitesse, ainsi que les périodes et les heures pendant lesquelles cette navigation est permise


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Informations de base
Date de l'acte: 24/05/1983
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/06/1983
Page:7562
Avis du Conseil d'Etat 15369
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication