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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Région wallonne du 29 novembre 1990 déterminant les conditions et la procédure d'agrément des centres de revalidation des espèces animales vivant à l'état sauvage


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 29/11/1990
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/04/1991
Page:8800
Avis du Conseil d'Etat 19758
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication