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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 30 mei 1996 tot instelling van een Vlaamse monumentenprijs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 30/05/1996
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/09/1996
Page:25083
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 07/10/1996 au 20/07/2002