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Intitulé

Arrêté royal du 30 décembre 1988 relatif aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz d'échappement provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur


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Informations de base
Date de l'acte: 30/12/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/12/1988
Edition:1
Page:18121
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 10/01/1989 au ...