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Intitulé

Arrêté royal du 9 mai 1988 approuvant la résolution n° 23 du 26 novembre 1987 de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin, relative au Règlement de Visite des Bateaux du Rhin


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 09/05/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/07/1988
Page:10511
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 01/04/1988 - 31/03/1991