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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 28 février 1991 décidant la mise en révision partielle du plan de secteur de Liège (planche 42/1) en vue de l’inscription du périmètre de la zone hippodrome par un liseré brun et la surimpression « H » à l’intérieur du périmètre


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 28/02/1991
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/07/1991
Page:16810
Avis du Conseil d'Etat 20931
Remarques 1) Intitulé: rédigé sur la base de la mention publiée au MB et pour faciliter les recherches dans la base de données.

2) Cet acte dans Wallex: http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=1037