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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 27 mai 1993 fixant l'ouverture et la fermeture de la chasse pour la saison 1993-1994 dans la Région wallonne


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 27/05/1993
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/06/1993
Page:15023
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT: saison 1993 - 1994

Période de vigueur du ... au 30/06/1994