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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 27 mei 1992 houdende samenstelling van de stagecommissies voor de stagiairs van de niveaus 2, 3 en 4 in het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 27/05/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/07/1992
Page:17075
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking