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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 29 april 1992 houdende het algemeen reglement van de studie in het hoger onderwijs van het korte type met volledig leerplan


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Informations de base
Date de l'acte: 29/04/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/08/1992
Page:17508
Avis du Conseil d'Etat 20818
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1992

Overgangsbepalingen: art. 45

Opheffing: 01/09/1995 (BVR 28/07/1995)

Période de vigueur du 01/09/1992 au 01/09/1995