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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 28 november 1990 houdende toepassing van artikel 9, § 1, van de wet van 7 juli 1970 betreffende de algemene structuur van het hoger onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 28/11/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/02/1991
Page:2953
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1990

Période de vigueur du 01/10/1990 au ...