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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 26 september 1990 - Gewestplan Halle-Vilvoorde-Asse - Gedeeltelijke inherzieningstelling te Sint-Pieters-Leeuw (BRT-antennemast)


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Informations de base
Date de l'acte: 26/09/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/11/1990
Page:21488
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld