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Intitulé

Arrêté royal du 11 décembre 2023 relatif à la lutte contre la brucellose bovine, ovine et caprine


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Dispositions de droit communautaire liées
Type Date Intitulé  
R 0429 09/03/2016 Règlement (UE) 2016/429 du Parlement Européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé animale»)
R 0689 17/12/2019 Règlement délégué (UE) 2020/689 de la Commission du 17 décembre 2019 complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles applicables à la surveillance, aux programmes d’éradication et au statut «indemne» de certaines maladies répertoriées et émergentes