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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 31 juli 1990 tot instelling en organisatie van een impulsprogramma milieutechnologie


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 31/07/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/08/1990
Page:16794
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

TT vijf jaar

Période de vigueur du 31/08/1990 au 31/08/1995