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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 28 juli 1995 betreffende de organisatie van de examens in de hogescholen van de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 28/07/1995
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/11/1995
Page:32424
Avis du Conseil d'Etat 24440
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1995

Période de vigueur du 01/09/1995 au 31/12/2016