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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 27 november 2020 tot wijziging van de VLAREME van 28 oktober 2016, wat betreft de indeling van de afstroomzones in gebiedstypes


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Informations de base
Date de l'acte: 27/11/2020
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/12/2020
Page:89871
Avis du Conseil d'Etat 68226
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2021 (art. 4)

Période de vigueur du 01/01/2021 au ...