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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 juillet 2020 modifiant l'arrêté de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 relatif au télétravail


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Informations de base
Date de l'acte: 16/07/2020
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/09/2020
Edition:1
Page:68301
Avis du Conseil d'Etat 66318
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2019 (art. 5)

Période de vigueur du 01/01/2019 au ...