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Intitulé

Decreet van 27 april 2018 betreffende de leerlingenbegeleiding in het basisonderwijs, het secundair onderwijs en de centra voor leerlingenbegeleiding


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Informations de base
Date de l'acte: 27/04/2018
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/06/2018
Page:51481
Avis du Conseil d'Etat 62786
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2018

Art. 16, § 2 en 19, 9°: 01/09/2023

Overgangsbepalingen: art. 117 en 118

Période de vigueur du 01/09/2018 au ...