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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 août 2016 fixant la liste des masters de spécialisation du secteur de la Santé


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 24/08/2016
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/10/2016
Page:71851
Avis du Conseil d'Etat 59662
Entrée en vigueur / Effet 14/09/2015 (interprétation des mots "à partir de l'année académique 2015-2016", conformément à l'article 79, § 1er, alinéa 3, du DCF 07/11/2013 'définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études', selon lequel "le premier quadrimestre débute le 14 septembre')

Période de vigueur du 14/09/2015 au 13/09/2017
Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=42996