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Intitulé

Arrêté royal du 20 mai 2016 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux champs électromagnétiques sur le lieu de travail

[Code sur le Bien-être au travail - Titre IV (Facteurs d'environnement et agents physiques), Chapitre VI (Champs électromagnétiques)]

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Analyse

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Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	20/05/2016
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	10/06/2016
Page:	35273

06/07/2016 (Avis rectificatif)
Annexes n°s 1 et 3 (texte français)

Avis du Conseil d'Etat

58975

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Période de vigueur

du 20/06/2016 au 11/06/2017

Remarques Les dispositions des articles 1er à 43 du présent arrêté et ses annexes constituent le titre IV chapitre VI du Code sur le bien-être au travail.