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Intitulé

Decreet van 27 november 2015 betreffende lage-emissiezones


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Informations de base
Date de l'acte: 27/11/2015
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/12/2015
Edition:2
Page:76177
Avis du Conseil d'Etat 57459
Entrée en vigueur / Effet Te bepalen door de Regering: volledig uitgevoerd.
01/03/2016 (BVR 26/02/2016)

Période de vigueur du 01/03/2016 au ...