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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 13 februari 2015 houdende uitvoering van het Antidopingdecreet van 25 mei 2012


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Informations de base
Date de l'acte: 13/02/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/03/2015
Page:19048
Avis du Conseil d'Etat 56941
Entrée en vigueur / Effet 31/03/2015

Overgangsbepalingen: art. 96

Période de vigueur du 31/03/2015 au ...