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Intitulé

Decreet van 1 maart 2013 houdende diverse bepalingen inzake landbouw, leefmilieu en natuur en ruimtelijke ordening


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/2013
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/04/2013
Edition:2
Page:23027
Avis du Conseil d'Etat 52179
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking
Art. 13: 01/01/2011
Art. 17 en 29: 29/04/2013 (BVR 01/03/2013)
Art. 41: 01/10/2012
Art. 44: 01/01/2013
Art. 54: 29/04/2013 (BVR 01/03/2013)

Période de vigueur du 01/01/2011 au ...