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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 14 september 2012 tot uitvoering van het decreet van 20 januari 2012 houdende een vernieuwd jeugd- en kinderrechtenbeleid


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Informations de base
Date de l'acte: 14/09/2012
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/10/2012
Edition:2
Page:65334
Avis du Conseil d'Etat 51660
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2013

Période de vigueur du 01/01/2013 au 31/12/2023