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Intitulé

Arrêté royal du 24 octobre 2011 modifiant l'arrêté royal du 2 juin 2010 relatif à la circulation routière des véhicules exceptionnels


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Informations de base
Date de l'acte: 24/10/2011
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/11/2011
Page:65800
Avis du Conseil d'Etat 49384
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 13/11/2011 au ...