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Intitulé

Arrêté royal du 11 juin 2011 visant à promouvoir la sécurité et la mobilité des motocyclistes


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Informations de base
Date de l'acte: 11/06/2011
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/06/2011
Edition:2
Page:36198
Avis du Conseil d'Etat 48106 pp
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2011

Période de vigueur du 01/09/2011 au ...