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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 25 februari 2011 houdende opheffing van de polder De Koebeemden


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Informations de base
Date de l'acte: 25/02/2011
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/03/2011
Page:16553
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 26/03/2011 au ...