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Intitulé

Règlement du stage d'Ordre des architectes du 13 mai 1965


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Informations de base
Date de l'acte: 13/05/1965
Nature de l'acte: Règlement: autre
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/07/1965
Page:8001
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 12/07/1965

Période de vigueur du 12/07/1965 au ...
Remarques le texte publié ne contient aucun élément permettant de déterminer sa date d’adoption. Par conséquent, ce règlement est censé exister au plus tard au jour de son approbation
Annexé à
Nature Date    
AR 13/05/1965