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Intitulé

Arrêté royal du 29 juin 1959 - Octroi d'une allocation spéciale aux pilotes de rivière de la station de pilotage d'Anvers, pour le pilotage sur l'Escaut maritime de navires de plus de 15 000 T.B.


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Informations de base
Date de l'acte: 29/06/1959
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/08/1959
Page:5784
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1959