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Intitulé

Arrêté ministériel du 27 novembre 2009 modifiant l’arrêté ministériel du 26 septembre 2007 fixant les critères spéciaux d’agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale et de la qualification professionnelle particulière en oncologie ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité et cette qualification professionnelle particulière


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Informations de base
Date de l'acte: 27/11/2009
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/12/2009
Edition:1
Page:74687
Avis du Conseil d'Etat 45172
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 11/12/2009 au ...