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Intitulé

Decreet van 3 april 2009 betreffende het georganiseerde vrijwilligerswerk in het beleidsdomein Welzijn, Volksgezondheid en Gezin


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Informations de base
Date de l'acte: 03/04/2009
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/09/2009
Edition:1
Page:62496
Avis du Conseil d'Etat 45366
Entrée en vigueur / Effet Te bepalen door de Regering: volledig uitgevoerd
01/01/2010 (BVR 26/02/2010, art. 10)

Période de vigueur du 01/01/2010 au ...