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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 3 juli 2009 - Voorlopige vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "gebied voor grootstedelijke activiteiten omgeving sportpaleis"


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Acte retiré !
Informations de base
Date de l'acte: 03/07/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 22/07/2009
Page:50344
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld


Période de vigueur du ... au 03/07/2009