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Intitulé

Arrêté royal du 31 mai 2009 modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques


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Informations de base
Date de l'acte: 31/05/2009
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/06/2009
Edition:2
Page:44920
Avis du Conseil d'Etat 46266
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Mesures transitoires : voir art. 3 et 4

Période de vigueur du 10/07/2009 au ...