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Intitulé

Decreet van 13 februari 2009 houdende de organisatie van schoolsport


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Informations de base
Date de l'acte: 13/02/2009
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/03/2009
Edition:1
Page:24221
Avis du Conseil d'Etat 45313
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2009

Overgangsbepaling: art. 11, gewijzigd

Période de vigueur du 01/01/2009 au ...