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Intitulé

Circulaire ministérielle du 20 février 2009 relative aux conditions d’homologation de systèmes de réduction de particules et de leur placement sur les moteurs diesel des véhicules des catégories M1 et N1, non équipés de tels dispositifs


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Informations de base
Date de l'acte: 20/02/2009
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/03/2009
Edition:2
Page:23552
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 20/03/2009 au ...