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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 30 mei 2008 tot uitvoering van het decreet van 23 maart 1994 betreffende het georganiseerd vrijwilligerswerk in de welzijns- en gezondheidssector


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Informations de base
Date de l'acte: 30/05/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/2008
Edition:1
Page:67563
Avis du Conseil d'Etat 44316
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2008

Overgangsbepalingen: art. 23 en 24

Période de vigueur du 01/01/2008 au 01/01/2010