| L |
0328 |
18/06/1987 |
Directive 87/328/CEE du Conseil du 18 juin 1987 relative à l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure |
| L |
0024 |
14/03/2005 |
Directive 2005/24/CE du Conseil du 14 mars 2005 modifiant la directive 87/328/CEE en ce qui concerne les centres de stockage de sperme et l’utilisation des ovules et embryons provenant de reproducteurs de race pure de l’espèce bovine |
| L |
0504 |
25/07/1977 |
Directive 77/504/CEE du Conseil, du 25 juillet 1977, concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure
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| L |
0407 |
14/06/1988 |
Directive 88/407/CEE du Conseil du 14 juin 1988 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme surgelé d'animaux de l'espèce bovine |
| L |
0028 |
23/06/1994 |
Directive 94/28/CE du Conseil, du 23 juin 1994, fixant les principes relatifs aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons, et modifiant la directive 77/504/CEE concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure
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| D |
0247 |
27/04/1984 |
84/247/CEE: Décision de la Commission du 27 avril 1984 déterminant les critères de reconnaissance des organisations et associations d'éleveurs tenant ou créant des livres généalogiques pour les bovins reproducteurs de race pure
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| D |
0419 |
19/07/1984 |
84/419/CEE: Décision de la Commission du 19 juillet 1984 déterminant les critères d'inscription dans les livres généalogiques des bovins
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| D |
0509 |
18/07/1996 |
96/509/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 1996 arrêtant les exigences généalogiques et zootechniques requises à l'importation de spermes de certains animaux |
| D |
0510 |
18/07/1996 |
96/510/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 1996 établissant les certificats généalogiques et zootechniques relatifs à l'importation d'animaux reproducteurs, de leur sperme, de leurs ovules et de leurs embryons |
| D |
0008 |
28/12/2001 |
2002/8/CE: Décision de la Commission du 28 décembre 2001 fixant les méthodes relatives à l'identification génétique des animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure et modifiant les décisions 88/124/CEE et 96/80/CE |
| D |
0379 |
17/05/2005 |
2005/379/CE: Décision de la Commission du 17 mai 2005 relative aux certificats généalogiques et aux indications à y faire figurer en ce qui concerne les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure, ainsi que le sperme, les ovules et les embryons qui en proviennent |
| D |
0139 |
07/02/2006 |
2006/139/CE: Décision de la Commission du 7 février 2006 portant modalités d’application de la directive 94/28/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des instances des pays tiers autorisés à tenir un livre généalogique ou un registre de certains animaux |
| D |
0427 |
20/06/2006 |
2006/427/CE: Décision de la Commission du 20 juin 2006 fixant les méthodes de contrôle des performances et d'appréciation de la valeur génétique des animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure |
