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Intitulé

Arrêté royal du 11 mai 2007 modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire


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Informations de base
Date de l'acte: 11/05/2007
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/06/2007
Page:30717
Avis du Conseil d'Etat 42649
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 16/06/2007 au ...