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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 1956 concernant l'organisation du Conseil académique de l'Ecole royale militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1956
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/01/1957
Page:75
Avis du Conseil d'Etat 5485