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Intitulé

Arrêté royal du 19 juillet 1954 abrogeant l'arrêté du Régent du 3 juillet 1946 établissant un passage d'eau public, sur la Meuse, en amont du pont d'Andenne, au lieu-dit "RIVAGE", à Seilles, pour relier Andenne à Seilles


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Informations de base
Date de l'acte: 19/07/1954
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/08/1954
Page:5702
Avis du Conseil d'Etat 4347