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Intitulé

Arrêté royal du 27 mars 1954 modifiant l'arrêté du Régent du 22 septembre 1947 relatif aux subsides pour l'amélioration des espèces porcine, caprine et ovine


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Informations de base
Date de l'acte: 27/03/1954
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/04/1954
Page:2691
Avis du Conseil d'Etat 4034