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Intitulé

Dekret vom 27. Juni 1990 über den Hochschulkurzzeitunterricht

Décret du 27 juin 1990 sur l'enseignement supérieur de type court


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Informations de base
Date de l'acte: 27/06/1990
Nature de l'acte: Décret de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/07/1990
Page:14217
Avis du Conseil d'Etat 19907
Entrée en vigueur / Effet 01/08/1990