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Intitulé

Arrêté royal du 24 février 1953 modifiant, par correction du texte néerlandais, l'arrêté royal du 1er février 1934 portant règlement général sur la police du roulage et de la circulation


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Informations de base
Date de l'acte: 24/02/1953
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/03/1953
Page:1304
Avis du Conseil d'Etat 3373