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Besluit van de Vlaamse regering van 13 maart 1985 houdende opleiding van jongeren voor de wielersport

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door		Entrée en vigueur :	08/11/1994
Article / Artikel 16		BVR	22/06/1994